Mentions légales
Editeur
MONSIEUR PIERRE-JEAN ROGER
Immatriculation en France au RCS de AUCH sous le numéro 84088273200018.
Siège social :
14 RUE DU COURBET
31490 LEGUEVIN
Tél. : 05 82 95 83 40
Directeur de publication : PIERRE-JEAN ROGER
Hébergement
Hébergé sur les serveurs de TIRIA
Revendeur PLATINIUM de solutions AMEN
Adresse postale : AMEN SASU, 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris
RCS Paris : 421 527 797 000 11
Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.
Données personnelles
Les informations que nous recueillons sont destinées à mieux vous connaître, elles ne seront en aucun cas transmises à des tiers sans votre accord.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, il vous suffit de nous contacter.
Formalités de déclaration
Le présent site Internet et notamment le traitement automatisé de l’information ont fait l’objet d’une déclaration formelle auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève des législations Françaises et Internationales sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés pour les textes et les photographies de ce site. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation écrite de l’auteur, conformément à l’article L 122-4 du Code le Propriété intellectuelle.
Crédits Photos
https://www.freepik.fr